Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIEUR DE LOUPCHAC
CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT & MINZAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1362183
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque PRIEUR DE LOUPCHAC

Déposée le 26 juin 1986 par la société CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT & MINZAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « PRIEUR DE LOUPCHAC »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT & MINZAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2314803) - 24610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 746 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE domicilié(e) 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2314803) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIEUR DE LOUPCHAC est expirée depuis le 26 juin 2016.

CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT & MINZAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHATAIGNERE BORDEAUX CONTROLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLE , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU MONDESIR BERGERAC CONTROLE Appellation Bergerac Controlé -D- Union des Producteurs de Villefranche de Lonchet 24 , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE , CHATEAU HAUTE BRANDOTTE , CHATEAU WESTPHALIE BERGERAC CONTROLE APPELLATION BERGERAC CONTROLE , CHATEAU BRANDAU BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU RAFFET , CHATEAU PRADEL BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR


CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT & MINZAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2314803) - 24610 - France - SIREN 781746953


CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE - 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2314803) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314803 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2070576 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Vin AOC Rouge Blanc et Rose